Régis Bergounhou

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: BERGOUNHOU (Régis)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000018090150(source JORF)
nomination
10 Février 200810/02/2008
De: Régis Bergounhou
titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière des véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1 du code des assurances
2
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000017790892(source JORF)
nomination
05 Janvier 200805/01/2008
De: Régis Bergounhou
titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière des risques de catastrophes naturelles en vertu de l'article L. 125-6 du code des assurances
2
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000017790892(source JORF)
nomination
05 Janvier 200805/01/2008
De: Régis Bergounhou
Fédération nationale des associations d'usagers des transports
Objet:
Comme représentants des consommateurs
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
duree="trois ans"
JORFTEXT000000645948(source JORF)
nomination
16 Février 200716/02/2007
De: Régis Bergounhou
Objet:
membre du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1 du code des assurances et lorsqu'il statue en matière de risques de catastrophes naturelles en vertu de l'article L. 125-6 du code des assurances
membre titulaire
Remplace:M. Marc Bertrand
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000815760(source JORF)
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Régis Bergounhou
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Remplace:Mme Simone Bigorgne
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000630569(source JORF)
nomination
23 Septembre 200523/09/2005
De: Bergounhou (Régis)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000422440(source JORF)
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Bergounhou (Régis)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre des représentants du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Remplace:M. Grosjean (François)
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000783762(source JORF)
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Bergounhou (Régis)
représentant du collège des consommateurs du Conseil national de la consommation
Objet:
membres du comité directeur de la certification en sécurité des technologies de l'information
personnalités qualifiées appelées à siéger lorsque le comité directeur examine des questions concernant les dispositifs de création et de vérification de signature électronique
en application del'article 16 du décret n° 2002-535 du
18 avril 2002
Groupe:
Comité directeur de la certification en sécurité des technologies de l'information
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000419091(source JORF)
nomination
02 Mars 200302/03/2003
De: Bergounhou (Régis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la justice
Groupe:
Ministère de la justice
date_debut="1999-07-07"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000575151(source JORF)
admission
23 Février 199923/02/1999
De: Bergounhou (Régis)
représentant des voyageurs
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
conseil_administration
JORFTEXT000000740681(source JORF)
nomination
22 Février 199822/02/1998
De: Bergounhou (Régis)
représentant des voyageurs
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
conseil_administration
JORFTEXT000000543899(source JORF)
nomination
21 Février 199321/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.